Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Groupe Genoyer mgi »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENOYER SA domicilié(e) 9/11, rue de Lisbonne, Z.I,13127 VITROLLES (dossier no 2358131) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2358131) - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENOYER SA SA - 9/11, rue de Lisbonne, Z.I,13127 VITROLLES (dossier no 2358131) - 13127 - France - SIREN 063803704
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2358131) - 13207 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25
Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398742 - Publication au BOPI 2004-08-30
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358131 - Publication au BOPI 2007-12-14
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Métaux communs et leurs alliages, pièces métalliques pour l'industrie brides métalliques, pièces métalliques de forge, pièces métalliques découpées et embouties, matériaux de construction métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, tuyaux métalliques, revêtements métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Traitement de matériaux métalliques par tous procédés chimiques ou mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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