Déposée le 1 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENOYER SA domicilié(e) 9/11 Rue de Lisbonne, Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 704 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque AQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENOYER SA, SA - 9/11 Rue de Lisbonne, Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 063803704
CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 31 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630052 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-31
Inscription le 31 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630053 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-31
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2565527 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-31
Conduites forcées (métalliques), tuyaux et tubes métalliques ; joints, colliers et raccords pour tuyaux et tubes métalliques. Conduites forcées (non métalliques), tuyaux et tubes non métalliques ; joints, colliers et raccords pour tuyaux et tubes non métalliques. Services de construction, d'installation et de réparation, notamment dans le domaine des conduites d'eau et de l'assainissement des réseaux d'eau. Adduction d'eau, distribution d'eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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