Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD)
GENOVESE Auguste
GENOVESE Lyane

Numéro de dépôt :
3131023
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD) de GENOVESE Auguste

Présentation de la marque FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD)

Déposée le 13 novembre 2001 par GENOVESE Auguste et GENOVESE Lyane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Les déposants sont GENOVESE Auguste domicilié(e) 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France et GENOVESE Lyane domicilié(e) 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENOVESE Auguste domicilié(e) 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France.

La marque FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE (FA PMD) est expirée depuis le 13 novembre 2021.

GENOVESE Auguste a également déposé les autres marques suivantes : " De vous à moi " - Cordialement vôtre , " La Dignité Bordel (à l'usage " La Dignité B. ") , FAIRE AUTREMENT POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE FA PMD


GENOVESE Auguste - 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France

GENOVESE Lyane - 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France


GENOVESE Auguste - 13 Rue de la Palestine - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500802 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Agences de presse et d'informations. Communications pour terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.