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Marques déposées par monsieur GENOUX Claude
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DOMAINES GENOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES GENOUX
Monsieur GENOUX Claude

Numéro de dépôt :
97695896
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque DOMAINES GENOUX

Déposée le 16 septembre 1997 par monsieur GENOUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINES GENOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est monsieur GENOUX Claude domicilié(e) 70 chemin de Coëtan, 73100 TRESSERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINES GENOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES GENOUX est expirée depuis le 16 septembre 2007.


Monsieur GENOUX Claude - 70 chemin de Coëtan, 73100 TRESSERVE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

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