Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière Paris DuMesnil
M. Genoud Mathieu

Numéro de dépôt :
3974901
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2023
Bière Paris DuMesnil de Genoud Mathieu

Présentation de la marque Bière Paris DuMesnil

Déposée le 15 janvier 2013 par monsieur Genoud Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bière Paris DuMesnil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Genoud Mathieu domicilié(e) 5 Place des Victoires - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Genoud Mathieu domicilié(e) 5 Place des Victoires - 75001 - PARIS - France.

La marque Bière Paris DuMesnil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière Paris DuMesnil est expirée depuis le 15 janvier 2023.


M. Genoud Mathieu - 5 Place des Victoires - 75001 - PARIS - France


M. Genoud Mathieu - 5 Place des Victoires - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610725 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.