Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Génopoïetic SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Génopoïetic SA domicilié(e) 22, rue Esquirol, 75013 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque ORTHOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOCELL est expirée depuis le 12 janvier 2011.
Génopoïetic SA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROCELL
Génopoïetic SA, société anonyme - 22, rue Esquirol, 75013 Paris - France
Wilson & Berthelot - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Produits pharmaceutiques et produits vétérinaires ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie ; substances nutritives pour micro-organismes ; préparations cellulaires à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire notamment pour la thérapie génique et la thérapie cellulaire ; cellules ou compositions de cellules, notamment ostéoarticulaires, chondrocytes, ostéoblastes, tenocytes et ligamentocytes, d'origine humaine ou animale, prélevées à partir de tissus biologiques ; banques de cellules ou de compositions cellulaires destinées à constituer des produits de thérapie cellulaire et des produits destinés à réparer ou à traiter des défauts ou des lésions de tissus chez l'homme ou l'animal. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; peau, cartilage, tendons et os artificiels à usage chirurgical ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; mobilier spéciaux pour laboratoires et à usage médical ; vêtements, gants, masques et lunettes de protection à usage médical ou pour le personnel des laboratoires ; trousses (kit) et mallettes spéciales pour la préparation de cellules, à usage médical. Travaux scientifiques de recherche fondamentale et de recherche appliquée, en particulier dans les domaines médical, biomédical, chimique, pharmaceutique, vétérinaire, agroalimentaire, agricole et dans le domaine des thérapies, notamment de la thérapie génique ; services d'une banque de cellules ou de compositions cellulaires destinées aux laboratoires fabricants des produits de thérapie cellulaire et des produits destinés à réparer ou à traiter des défauts ou des lésions de tissus chez l'homme ou l'animal ; services de production ou de préparation de compositions cellulaires, autologues, allogéniques ou xénogéniques, notamment de cellules ostéoarticulaires, chondrocytes, ostéoblastes, ténocytes et ligamentocytes, pour des applications médicales ou pharmaceutiques ; concessions de licences de droits de propriété intellectuelle.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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