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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENODEX
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BROMUSSYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROMUSSYL
GENODEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96615960
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque BROMUSSYL

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) GENODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROMUSSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENODEX domicilié(e) 22 Ter Boulevard du Chateau, 92299 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès ARNAUD GENODEX - France.

La marque BROMUSSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROMUSSYL est expirée depuis le 15 mars 2006.


GENODEX Société Anonyme - 22 Ter Boulevard du Chateau, 92299 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 401972476


Agnès ARNAUD GENODEX - France


Inscription le 11 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437032 - Publication au BOPI 2006-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides