Déposée le 10 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GENIUS BOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROIS A ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENIUS BOX domicilié(e) Siège Social 23, rue Galibert Pons, 81200 MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 487 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de CASTRES - France.
La marque TROIS A ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENIUS BOX Société Anonyme - Siège Social 23, rue Galibert Pons, 81200 MAZAMET - France - SIREN 402487813
Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de CASTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit Linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilette (en matière textiles) Canevas pour la tapisserie ou la broderie Couvertures de voyage Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles Non-tissés (textiles) ; Couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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