Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENITECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3320451
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
Marque figurative de GENITECH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENITECH domicilié(e) 104 Rue CASTAGNARY,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 752 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENITECH domicilié(e) 104 Rue CASTAGNARY,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320451.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2014.

GENITECH a également déposé les autres marques suivantes : Studio e-Citiz , AcceCité , Bouquet e-Citiz , GENITECH , Engine e-Citiz , e-Citiz , E – CITIZ


GENITECH S.A.R.L. - 104 Rue CASTAGNARY,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 384752515


GENITECH - 104 Rue CASTAGNARY,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Logiciel (programme enregistré).