Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA
GENISERVICE DDC SA

Numéro de dépôt :
3155989
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA de GENISERVICE DDC

Présentation de la marque GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA

Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) GENISERVICE DDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENISERVICE DDC domicilié(e) 3 bis chemin de la jonchère,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 369 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CHARPILIENNE SA GENISERVICE DOC domicilié(e) 3 bis Chemin de la jonchère,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France.

La marque GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENESERVICE LE NET PLUS ULTRA est expirée depuis le 27 mars 2012.


GENISERVICE DDC SA - 3 bis chemin de la jonchère,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France - SIREN 399369818


CHRISTOPHE CHARPILIENNE SA GENISERVICE DOC - 3 bis Chemin de la jonchère,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

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