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Marques déposées par GENIN-MUCHERY Guy
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CHARTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTRES
GENIN-MUCHERY Guy

Numéro de dépôt :
1339735
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
16/01/1996

Présentation de la marque CHARTRES

Déposée le 16 janvier 1986 par GENIN-MUCHERY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CHARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENIN-MUCHERY Guy, domicilié(e) 7 rte de Saint-Georges sur Eure, PONT TRANCHEFETU, Cne Nogent sur Eure, 28120 ILLIERS-COMBRAY. - France.

La marque CHARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTRES est expirée depuis le 16 janvier 1996.

GENIN-MUCHERY Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHARTRES , VII


GENIN-MUCHERY Guy - 7 rte de Saint-Georges sur Eure, PONT TRANCHEFETU, Cne Nogent sur Eure, 28120 ILLIERS-COMBRAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 18 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196129 - Publication au BOPI 1996-01-18

Inscription le 28 septembre 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°189908 - Publication au BOPI 1995-09-28

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

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