Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GARENNE
GENIN Juliette

Numéro de dépôt :
1681599
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE

Déposée le 22 décembre 1988 par GENIN Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENIN Juliette, domicilié(e) LA GARENNE ST PANTALEON LES VIGNES, 26770 Taulignan - France.

La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE est expirée depuis le 22 décembre 1998.

GENIN Juliette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GARENNE


GENIN Juliette - LA GARENNE ST PANTALEON LES VIGNES, 26770 Taulignan - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Vins appellation contrôlée