Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GARENNE
GENIN Juliette

Numéro de dépôt :
1081086
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GARENNE

Déposée le 22 décembre 1978 par GENIN Juliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE LA GARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENIN Juliette, domicilié(e) Propriétaire exploitante ST PANTALEON LES VIGNES (DROME) - France.

La marque DOMAINE DE LA GARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA GARENNE est expirée depuis le 22 décembre 1988.

GENIN Juliette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GARENNE


GENIN Juliette - Propriétaire exploitante ST PANTALEON LES VIGNES (DROME) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Vins appellation contrôlée.