Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crêt des Garanches
GENIN-DUFAITRE, SAS

Numéro de dépôt :
4244937
Date de dépôt :
31/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2026
Crêt des Garanches de GENIN-DUFAITRE

Présentation de la marque Crêt des Garanches

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENIN-DUFAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crêt des Garanches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENIN-DUFAITRE domicilié(e) 146 Chemin des terres plates, Les platures - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 499 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENIN-DUFAITRE, Mme. Sylvie Genin-Dufaitre domicilié(e) 146 Chemin des terres plates, Les platures - 69460 - ODENAS - France.

La marque Crêt des Garanches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêt des Garanches arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

GENIN-DUFAITRE a également déposé les autres marques suivantes : Préférences d'Olivier


GENIN-DUFAITRE, SAS - 146 Chemin des terres plates, Les platures - 69460 - ODENAS - France - SIREN 814499745


GENIN-DUFAITRE, Mme. Sylvie Genin-Dufaitre - 146 Chemin des terres plates, Les platures - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.