Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Genie Telecom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GTN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Genie Telecom domicilié(e) 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 233 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Genie Telecom domicilié(e) 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque GTN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Genie Telecom, sarl - 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 505233403
Genie Telecom - 13 Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.
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