GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
99832276
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009
Présentation de la marque RECEPTAINER
Déposée le 22 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RECEPTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 86, avenue J. F. Kennedy, PAM BAT 1, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 011 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque RECEPTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée - 86, avenue J. F. Kennedy, PAM BAT 1, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 424011760
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 2 juillet 2007 - Gage constitué n°467366 - Publication au BOPI 2007-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Conteneurs métalliques, conteneurs métalliques pour les déchets souillés en milieu médical. Conteneurs non métalliques, conteneurs non métalliques pour les déchets souillés en milieu médical.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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