Marque expirée - Marque en non vigueur

GENIE CIVIL PHOCEEN
GENIE CIVIL PHOCEEN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3434943
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/06/2016
GENIE CIVIL PHOCEEN de GENIE CIVIL PHOCEEN

Présentation de la marque GENIE CIVIL PHOCEEN

Déposée le 15 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE CIVIL PHOCEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GENIE CIVIL PHOCEEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE CIVIL PHOCEEN domicilié(e) Lot 21, ZA Lavalduc,13270 FOS-SUR-MER - 13270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 995 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENIE CIVIL PHOCEEN SARL domicilié(e) Lot 21, ZA Lavalduc,13270 FOS-SUR-MER - 13270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIE CIVIL PHOCEEN est expirée depuis le 15 juin 2016.

GENIE CIVIL PHOCEEN a également déposé les autres marques suivantes : GCP


GENIE CIVIL PHOCEEN Société à Responsabilité Limitée - Lot 21, ZA Lavalduc,13270 FOS-SUR-MER - 13270 - France - SIREN 413995564


GENIE CIVIL PHOCEEN SARL - Lot 21, ZA Lavalduc,13270 FOS-SUR-MER - 13270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux à bâtir métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions en acier ; fils d'acier ; câbles et fils métalliques ; mâts en acier ; armatures de portes (métalliques) ; armatures métalliques pour béton ; armatures pour conduites (métalliques) ; armatures pour la construction (métalliques) ; arrêts de fenêtres (métalliques) ; arrêts de portes (métalliques) ; coffrages métalliques pour le béton ; cadres de fenêtres (métalliques) ; cadres de portes (métalliques) ; canalisations métalliques (manifolds métalliques) ; carreaux pour la construction métalliques ; carrelages métalliques ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtres (métalliques) ; châssis de portes (métalliques) ; châssis métalliques (construction) ; clapets de conduites d'eau (en métal) ; clapets de tuyaux de drainage (en métal) ; clôtures métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colonnes métalliques (parties de constructions) ; conduits métalliques de chauffage central ; constructions métalliques ; coudes de tuyaux (métalliques) ; couvertures de toits (métalliques) ; raccords métalliques de câbles non électriques ; serre câbles métalliques ; câbles métalliques non électriques ; dalles métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyaux métalliques ; conduites d'eau métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; ferrures pour la construction ; grilles métalliques ; poutres métalliques ; couverture de toits métalliques ; habitations transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; lattes métalliques ; lames métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer ; traverses de chemins de fer métalliques ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; câbles métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; conteneurs métalliques ; réservoirs métalliques ; récipients métalliques pour combustibles ; manifolds métalliques pour canalisation ; conduits et conduites métalliques pour le chauffage ; conduites métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; tuyauteries métalliques ; serrureries métalliques non électriques ; échafaudages métalliques ;Appareils de manutention (chargement et déchargement) ; appareils de levage ; ponts roulants ; ponts de chargements ; élévateurs ; appareils élévatoires ; trémies pour le déchargement mécanique ; grues (appareils de levage) ; transporteurs à bandes ; machines-outils ; machines pour la constructions des routes ; machines d'enrobage ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; broyeur ; rouleaux compresseurs ; concasseurs ; machine ; pour la construction de voies ferrées ; compacteurs pour les détritus ; extracteurs (laines) ; excavateurs ; foreuses ; tour de forage.Câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; fils électriques ; fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques) ; fils téléphoniques ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques ; postes de TSF ; pylônes de TSF ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels ; progiciels ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels d'exploitation de parcs de stationnement ; parc mètres ; portillons à prépaiement pour parcs à voiture ; appareils électriques de surveillance ; baliseuses lumineuses ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; signalisation lumineuses ou mécaniques ; appareils de électriques de mesure ; machines de pesage ;Albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecte ; calendriers ; cartes ; brochures ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; catalogues ; clichés ; horaires imprimés, images, impressions ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; manuels ; magazines ; rouleaux de peinture en bâtiment ; photographies ; photogravures ; plans ; cartes postales ; prospectus ; publications ; périodiques ; revues ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; produits de l'imprimerie ; tickets ;Verre alabastrique ; albâtre ; mortier d'amiante ; poudre d'ardoise ; ardoise ; ardoises pour toitures ; argile ; armatures pour la construction (non métalliques) ; armatures de portes (non métalliques) ; ciment d'asbeste ; asphalte ; pavés en asphalte ; bandes goudronnées (construction) ; baraques ; bitume ; produits bitumeux pour la construction ; portes battantes non métalliques ; bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; pavés en bois ; ballast ; brai (matériau de construction) ; briques ; terre à briques ; liants pour le briquetage ; liants pour la fabrication des briquettes ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cadres de portes (non métalliques) ; marnes calcaires ; pierres calcaires ; caniveaux ; capuchons de cheminées (non métalliques) ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; carton bitumé ; carton de pâte de bois (construction) ; carton pour la construction ; chamotte ; charpentes non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; chaux ; chevrons pour toitures ; capuchons de cheminées non métalliques ; manteaux de cheminées ; mitres de cheminées non métalliques ; rallonges de cheminées non métalliques ; tuyaux de cheminées (non métalliques) ; cheminées (non métalliques) ; châssis de fenêtres (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; chéneaux non métalliques ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; plaques en ciment ; poteaux en ciment ; ciment ; ciment d'amiante ; ciment d'asbeste ; ciment pour fourneaux ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matière plastique ; conduites forcées (non métalliques) ; matériaux de conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; construction non métalliques ; matériaux de constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; moulures de corniches non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvercles de trous d'homme (non métalliques) ; craie brute ; cristal de roche ; matières premières pour la céramique ; dalles non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; clapets de tuyaux de drainage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; liants pour l'entretien des routes ; glaces (vitres) pour la construction ; goudron ; glaise ; bandes goudronnées (construction) ; gouttières non métalliques ; granulés de verre pour le marquage des routes ; gravier ; tuyaux en grès ; grès de construction ; géotextiles ; goudron de houille ; huisseries non métalliques ; verre isolant (construction) ; laitiers (matériaux de construction) ; lambris non métalliques ; liaisons pour la fabrication des briquettes ; poteaux de lignes électriques (non métalliques) ; linteaux non métalliques ; limons (parties d'escaliers) non métalliques, liège aggloméré ; pavés lumineux ; macadam ; ciment de magnésie ; marches d'escaliers (non métalliques) ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; merrains ; mortier pour la construction ; mosaïques pour la construction ; revêtements de murs non métalliques (construction) ; pannes (tuiles) ; papier de construction ; parquets ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; pierre ; pierre artificielle ; ouvrages de tailleurs de pierres ; pierres de construction ; pierres de scories ; pierres à bâtir ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; plâtre ; poix ; poutrelles non métalliques ; poutres non métalliques ; rails en vinyle (matériaux de construction) ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; revêtements (construction) non métalliques ; cristal de roche ; roseau pour la construction ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; glissières de sécurité pour routes non métalliques ; liaisons pour l'entretien des routes ; matériaux réfractaires ; réservoirs en maçonnerie ; sable argentifère ; sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; terre cuite ; enduits bitumineux pour toitures ; terre à briques ; arêtiers de toits ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; cornières pour toitures non métalliques ; tonnelles (construction) ; treillages non métalliques ; treillis non métalliques ; tuiles non métalliques ; dalles tumulaires non métalliques ; tuyaux de cheminées (non métalliques) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; tuyaux de descente (non métalliques) ; verre de construction ; verre armé ; granulés de verre pour le marquage des routes ; échafaudages non métalliques ; étais non métalliques ;Assurances ; assurances immobilières ; assurances sur les constructions ou les opérations de constructions immobilières ; affaires financières ; services financiers et de financement ; placement de fonds ; garanties et cautions ; mutualisation des risques ; informations, conseil et consultation en matière financière ; services d'informations et de renseignements en affaires immobilières ; administration de fonds, d'épargne et d'investissement ; épargne ; conseil en épargne ; produits d'épargne ; prêt ; expertise en matière immobilière ; évaluation, estimations de biens ou droits immobiliers ; affaires immobilières ; courtage immobilier ; gérance d'immeubles ; affermage de biens immobiliers ; agence immobilière ; conseils et informations en immobilier ; placements, investissements en immobilier ou titres, parts sociales, valeurs mobilières simples ou composées représentant principalement des actifs immobiliers ; administration et gestion de biens immobiliers ou titres, parts sociales, valeurs mobilières simples ou composées représentant principalement des actifs immobiliers ; service de location de biens immobiliers ; établissements de baux (commerciaux, professionnels ou privé…) ; montages financiers relatifs à l'immobilier ; opérations immobilières (location-vente, promotion, marchand de biens, constitution de sociétés immobilières, construction immobilière) ; location de biens immobiliers ; locations d'appartements ou de bureaux ;Construction de bâtiment, d'édifice permanents ou d'immeuble ; construction de maisons ou de villas ; construction d'usine ; construction d'immeuble industriel ou commercial ; construction de ports ; tous services et travaux de construction, d'installation, de réparation, maintenance et entretien d'oléoducs, de digues, d'écluses et de dispositifs d'irrigation ; tous services et travaux de construction, d'installation et entretien de ponts ; tous services et travaux d'installation et entretien de route ou réseaux routiers ; tous services et travaux d'installation et entretien de voirie ; tous services et travaux et services en matière de construction ; services d'entretien, d'exploitation et de maintenance d'ouvrages immobiliers ; tous services de conception, de direction ou de surveillance de travaux immobiliers ; tous services et travaux et services en matière de démolition de construction ; tous travaux et services en matière de rénovation de construction ou d'immeubles bâti ; tous services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenances d'ouvrages immobiliers, d'usines, de ports, de ponts et de tunnels ; tous services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de centrales thermiques, éoliennes, électriques ou climatiques ; tous services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de station ou centrale de traitement des eaux usés ; tous services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de parcs de stationnement et de routes ; tous services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenances de voie ferrée ; tous services et travaux d'endiguement ; dragage ; travaux de terrassement ; informations en matière de construction ; conseils en matière de construction ; tous travaux ou services en génie civil ou travaux publics ; conseils en génie civil ou travaux publics ; informations en matière de réparation ou rénovation de construction ; conseils en matière de réparation ou de rénovation de construction ; tous services ou travaux de maîtrise d'œuvre en matière de construction ; tous services de bureau d'études en construction ; tous services de conception d'immeubles bâtis ou constructions ; tous services de bureau de coordination ou de pilotage de travaux ou de chantiers de construction ; supervision ou direction de travaux ou de chantiers de construction ; tous services de coordination de travaux ou de chantiers de construction ; tous services de contrôle ou de surveillance de travaux ou de chantiers de construction ; tous services de conception, de direction ou de surveillance de travaux de génie civil ; tous services ou travaux de maîtrise d'ouvrage de construction immobilière ; tous services d'isolation des constructions ou des immeubles bâtis ; tous services ou travaux d'étanchéité sur les bâtiments, constructions ou les édifices ou immeubles bâtis ; tous services ou travaux de maçonnerie ; maçonnerie ; tous services ou travaux de sciage-carottage ; tous travaux ou services de rivetage ; tous services ou travaux de couverture de toiture ; installation de toits ; réparation ou rénovation de toits ; montage d'échafaudages ; pose de briques ou de parpaings ; tous services ou de travaux de plâtrerie ; tous travaux ou services de tapissiers ; tous travaux ou services de pose de papiers peints ; tous travaux ou services de ponçage ; tous travaux ou services de peinture ; tous travaux de vernissage ; construction de stands de foire et de magasins ; forage de puits ; tous services ou travaux construction sous-marine ; tous services ou travaux de réparation sous-marine ; asphaltage ; réalisation de revêtements routiers ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices ou d'immeubles bâtis (surfaces extérieures) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage, réparation, entretien ou rénovation de routes ; tous travaux et services d'installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; tous travaux et services d'entretien d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; installations de chauffage ou de chaudières ; tous services d'entretien, maintenance ou de réparation ou de nettoyage d'installations de chauffage ou de chaudières ; tous travaux d'entretien ou de réparation des brûleurs ; exploitation de carrière ; extraction minière ; ramonage de cheminées et de conduits de fumée ; tous travaux d'installations électriques ; tous travaux de réparations des installations électriques ; tous travaux d'entretien des installations électriques ; tous services d'installation d'appareils électriques ; installation, réparation, maintenance de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes parafoudres ; tous travaux ou services d'installation, maintenance des réseaux d'acheminement et de circulation de l'électricité ou de l'information analogique et numérique ; tous travaux ou services d'installation, maintenance de réseaux souterrains et aériens pour les télécommunications ou les courants électriques ; déparasitage d'installations électriques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; location de bouldozeurs ; location de machines de chantier ; location de grues ; location d'outillages de chantier ; location de machines à nettoyer ; tous travaux de serrurerie métallique non électrique ; tous services ou travaux de réparation ou d'installation de serrures ; tous services d'entretien des serrures, fermetures, coffres-forts, alarmes contre le vol ; tous travaux ou services de dépannage en serrurerie ; tous travaux d'installations de fermetures des portes, fenêtres et ouvertures ; tous travaux d'installations de coffres-forts ; tous travaux de réparation de coffres-forts ; tous travaux d'installations d'alarmes contre le vol ; tous travaux de réparation d'alarmes contre le vol ; tous travaux d'installations de dispositifs ou systèmes d'alarmes contre le vol ; tous travaux de réparation de dispositifs ou systèmes d'alarmes contre le vol ; tous travaux de réparation des vitres ; tous travaux d'installations de vitres ; tous travaux ou services de plomberie ; réparations d'installations sanitaires, douches ou canalisations d'eau ; tous services et travaux de pose de toutes installations sanitaires ou de canalisations ou de conduites d'eau ou de gaz.Télécommunications ; informations en télécommunications ; services de communication par tous moyens informatiques ou télématiques ; télécommunications en réseaux ; communications par ordinateurs et/ou par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de données, d'informations, de sons et d'images ; services de transmission et réception de correspondance électronique ; services d'échange de correspondances et/ou de courrier électronique ; messagerie électronique ; services de messagerie électronique ; transmissions d'informations par réseaux ; services de transmission, diffusion, échange d'informations et données par réseaux de communication mondiale ou privé, Internet, ou Intranet ; services de téléchargement, d'informations et données par réseaux de communication mondiale (type Internet) ou privé (type Intranet) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; transmission de messages, de données, de sons, d'images sur réseaux de communications mondiales ou diffusion par voie hertzienne, par câbles ou par satellite.Abattage et débitage du bois ; abrasion ; chaudronnerie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; décapage ; traitement des déchets (transformation) ; fraisage galvanisation ; informations en matière de traitement de matériaux ; laminage ; meulage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; sciage du fer ou des métaux ; sciage du béton, de la pierre ou de la roche ou des matières minérales ; sciage de tous matériaux de construction, de la céramique ; sciage du bois ; sciage-carottage ; soudure ; traitements de matériaux ; trempe de métaux ; placage par électrolyse (revêtements) ; raffinage ; traitement de l'eau ; travaux de drainage et d'assainissement ; purification et régénération de l'air.Architecture ; architecture d'intérieur ; décoration d'intérieur ; décoration des espaces ouverts ou clos ; décoration des cours, jardins privés ou publics ; décoration des voies privées ou publiques ; décoration des terrasses ou patios ; conseils en construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; études, conseils sur l'aménagement, l'ordonnancement des constructions ou ouvrages immobiliers ; études artistiques ou décoratives sur l'aménagement des ouvrages immobiliers (à l'intérieur et à l'extérieur) ; tous services de stylisme des ouvrages immobiliers ; tous services de dessinateur d'art graphique ; esthétique industriel ; dessin industriel ; services d'études techniques en matière de travaux publics ou de génie civil ; services d'études techniques ou de recherches sur la construction de tous ouvrages immobiliers ; services d'études techniques ou de recherches sur les matériaux de construction de tous ouvrages immobiliers ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits ; ingénierie, recherche industrielle et développement de matériaux de construction d'ouvrages immobiliers ; recherche en mécanique et en physique ; ingénierie en construction d'ouvrages immobiliers ou de travaux publics ; conseils et informations en génie civil ou travaux publics ; établissement de plans pour la construction ; conseils et informations en construction des ouvrages immobiliers ; services de plans pour la construction d'ouvrages immobiliers ; estimations, études, plans et travaux de conception d'ouvrages immobiliers ; études de projets techniques ; études de projets techniques de construction d'ouvrages immobiliers ; arpentage ; métrés ; levés de terrain ; étalonnage ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des constructions ou ouvrages immobiliers ; expertises géologiques ; prospection et recherches géologiques ; services de téléchargement d'informations, de données, logiciels, programmes ; transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau informatique ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; élaboration, conception, analyse et développement, de logiciels, progiciels, programmes, bases de données et informations sur tous supports ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents ou de données d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.