Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENICADO OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODUL'BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENICADO OUEST domicilié(e) 6 RUE DE BRUXELLES - 44337 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 504 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENICADO OUEST domicilié(e) 6 RUE DE BRUXELLES - 44337 - NANTES - France.
La marque MODUL'BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENICADO OUEST, SARL - 6 RUE DE BRUXELLES - 44337 - NANTES - France - SIREN 322504978
GENICADO OUEST - 6 RUE DE BRUXELLES - 44337 - NANTES - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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