Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBMATIC
GENIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98714086
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2028

Présentation de la marque TUBMATIC

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) GENIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENIA domicilié(e) 12 Rue J-F Champollion, Parc d'Activité Pont Béranger - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 055 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TUBMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBMATIC arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

GENIA a également déposé les autres marques suivantes : ANIPLAST , génia Génie Electrique & Climatique , AIRPLAST , INJECTMASTER , UROLENE , PERFUVET , SCALPEX , VELFAST , ALU DETECT , PROGAN


GENIA, Société anonyme - 12 Rue J-F Champollion, Parc d'Activité Pont Béranger - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France - SIREN 312055403


IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358407 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685491 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667055 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres ; yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.