Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) GENIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSIGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENIA domicilié(e) 12 Rue JF Champollion, Parc d'Activité Pont Béranger - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 055 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SENSIGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENIA, Société anonyme - 12 Rue JF Champollion, Parc d'Activité Pont Béranger - 44680 - SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS - France - SIREN 312055403
IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358409 - Publication au BOPI 2007-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685491 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670157 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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