Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3617 SERCA
GENGOUL Marc, Pascal

Numéro de dépôt :
97684563
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque 3617 SERCA

Déposée le 25 juin 1997 par la société GENGOUL Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3617 SERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société GENGOUL Marc domicilié(e) 105, rue de la Convention, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 708 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc GENGOUL - France.

La marque 3617 SERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3617 SERCA est expirée depuis le 25 juin 2007.

GENGOUL Marc a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCCAZE


GENGOUL Marc, Pascal - 105, rue de la Convention, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 411708647


Marc GENGOUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

- annuaire des courtiers en assurances: informations pratiques conseils - communication par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.