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Marques déposées par la société GENGOUL Marc Pascal personne physique
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AUTOCCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCCASE
GENGOUL Marc Pascal personne physique

Numéro de dépôt :
3298860
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
AUTOCCASE de GENGOUL Marc Pascal personne physique

Présentation de la marque AUTOCCASE

Déposée le 16 juin 2004 par la société GENGOUL Marc Pascal personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société GENGOUL Marc Pascal personne physique domicilié(e) 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 708 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc GENGOUL domicilié(e) 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France.

La marque AUTOCCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCCASE est expirée depuis le 16 juin 2014.


GENGOUL Marc Pascal personne physique - 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France - SIREN 411708647


M. Marc GENGOUL - 27 BIS RUE DU FOUR,91240 ST MICHEL SUR ORGE - 91240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Services de télécommunications ; transmission d'information par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.