Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGALIMAR
GENGE Michel
MORIN Bernard

Numéro de dépôt :
95554444
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque NOUGALIMAR

Déposée le 17 janvier 1995 par GENGE Michel et MORIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGALIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont GENGE Michel, domicilié(e) chemin de la Rochelle, 26200 MONTELIMAR - France et MORIN Bernard, domicilié(e) les Opilias Est, 26290 DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MORIN - France.

La marque NOUGALIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGALIMAR est expirée depuis le 17 janvier 2005.


GENGE Michel - chemin de la Rochelle, 26200 MONTELIMAR - France

MORIN Bernard - les Opilias Est, 26290 DONZERE - France


Monsieur Bernard MORIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392305 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

- Confiseries - Chocolats - Nougats - Nougat de Montélimar - Nougat noir - Amandes et Noisettes enrobées de chocolat - Pâtes d'Amandes - Calissons - Pralines et Pralinés - Fruits conservés, séchés et cuits - Gelée de Fruits - Compote de Fruits - Fruits secs - Fruits confits - Pâtes de Fruits - Huiles essentielles - Glaces comestibles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.