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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENFORCE
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ENERCONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERCONCEPT
GENFORCE, SAS

Numéro de dépôt :
4373582
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
ENERCONCEPT de GENFORCE

Présentation de la marque ENERCONCEPT

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENFORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENFORCE domicilié(e) 23 Rue de l'Armistice - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 939 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENFORCE, M. Louis LANCELIN domicilié(e) 23 Rue de l'Armistice - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ENERCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERCONCEPT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

GENFORCE a également déposé les autres marques suivantes : GENFORCE


GENFORCE, SAS - 23 Rue de l'Armistice - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 603939324


GENFORCE, M. Louis LANCELIN - 23 Rue de l'Armistice - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits et prestations pour les économies d'énergies ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; Produits et Prestations pour les économies d'énergie ;

Production d'énergie.