Déposée le 10 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) GENFIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IT-Diab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENFIT domicilié(e) 885 Avenue Eugène Avinée, Parc Eurasanté - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 341 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque IT-Diab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENFIT, Société Anonyme - 885 Avenue Eugène Avinée, Parc Eurasanté - 59120 - LOOS - France - SIREN 424341907
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2707024 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19
Produits et substances pharmaceutiques, préparations à usage médicale, pour le traitement préventif ou curatif du diabète de type II, des états pré-diabétiques et de leurs complications aigues ou chroniques ; composés actifs sur le diabète de type II, sur les états pré-diabétiques et/ou sur leurs complications aigues ou chroniques. Préparations, produits et dispositifs à usage médical (notamment marqueurs biologiques, modèles cellulaires et animaux) pour le diagnostic in vivo, ex vivo ou in vitro du diabète de type II, des états pré-diabétiques et/ou de complications aigues ou chroniques associées ; Préparations, produits, et dispositifs (notamment marqueurs biologiques, modèles cellulaires et animaux) pour le suivi médical des patients à risque ou des patients atteints du diabète de type II, d'un état pré-diabétique, et/ou de complications aigues ou chroniques associées ; Préparations, produits et dispositifs (notamment marqueurs biologiques, modèles cellulaires et animaux) pour la sélection et/ou l'évaluation de médicaments et/ou de composés pour leurs propriétés préventives et/ou curatives du diabète de type II, des états pré-diabétiques et/ou des complications aigues ou chroniques associées.
Bases de données et programmes informatiques de récupération, de compilation, d'intégration et de transmission de données relatives à la recherche sur le diabète de type II, les états pré-diabétiques et leurs complications aigues ou chroniques (notamment données expérimentales concernant les cibles, les marqueurs biologiques, les modèles cellulaires et animaux utilisés ou mis au point) ; Base de données et programmes informatiques de récupération, de compilation, d'intégration et de transmission de données relatives aux méthodes de traitement préventif ou curatif du diabète de type II, des états pré-diabétiques et de leurs complications aigues ou chroniques ; Bases de données et programmes informatiques de récupération, de compilation, d'intégration et de transmission de données médicales relatives à l'état des patients suivis pour un traitement préventif ou curatif du diabète de type II, des états pré-diabétiques et/ou pour des complications aigues ou chroniques associées.
Services de recherche scientifiques et d'information en matière de prévention, de diagnostic, de dépistage, de traitement préventif ou curatif du diabète de type II, des états pré-diabétiques et de complications aigues ou chroniques associées ; Services de recherche scientifique notamment clinique, en matière d'évaluation des effets des médicaments et des composés aux propriétés préventives ou curatives du diabète de type II, des états pré-diabétiques et/ou des complications aigues ou chroniques ; Activités de développement et de validation de tests pour le diagnostic et le suivi médical de patients à risque ou de patients atteints de diabète de type II, d'un état pré-diabétique ou des complications aigues ou chroniques associées ; Activités de développement et de validation de tests biologiques (in vitro, ex vivo et in vivo) à des fins de triage et de sélection de composés, produits et substances destinés au traitement préventif ou curatif du diabète de type II, des états pré-diabétiques et/ou des complications aigues ou chroniques associées.
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