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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX
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BROYAMER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROYAMER
GENEX, SAS

Numéro de dépôt :
4184141
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2025
BROYAMER de GENEX

Présentation de la marque BROYAMER

Déposée le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BROYAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX domicilié(e) Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 227 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEX, M. BREGEARD PHILIPPE domicilié(e) Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque BROYAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 31 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROYAMER arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

GENEX a également déposé les autres marques suivantes : BROYAVERT , GETEX , PASINI , STVO , GROUPE GENEX


GENEX, SAS - Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 491227518


GENEX, M. BREGEARD PHILIPPE - Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Engrais pour les terres ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement.

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant que produit pour absorber.

Fongicides, herbicides ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'herbicide.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement, “ mulch ”, paillage… ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation), notamment transformation de déchets végétaux en produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits naturels élaborés à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole ; études de projets techniques.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; tous les services précités étant rendus au moyen d'un produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement, produit pour absorber, herbicide, “ mulch ”, paillage.