Déposée le 9 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEWAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENEWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEWAVE domicilié(e) 5, rue Henri Desbruères - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 278 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque GENEWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEWAVE, Société par actions simplifiée - 5, rue Henri Desbruères - 91000 - EVRY - France - SIREN 440278539
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Inscription le 11 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452030 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459230 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; produits chimiques, biochimiques et biologiques, notamment oligonucléotides, protéines, séquences polypeptidiques, molécules chimiques. Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; dispositifs de commande électronique pour appareils de laboratoires ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'instrumentation scientifique ; appareils de laboratoire ; appareils d'analyse à usage non médical ; appareils de laboratoires destinés à être intégrés dans un appareil de mesure ; dispositif de support d'éléments chromophores. Recherche scientifique et industrielle ; travaux de laboratoire ; conception, développement, entretien et mise à jour de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; recherches techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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