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Marques déposées par madame Geneviève SAURY
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EPMC La Ruche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPMC La Ruche
Madame Geneviève SAURY

Numéro de dépôt :
4456139
Date de dépôt :
26/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2028
EPMC La Ruche de Geneviève SAURY

Présentation de la marque EPMC La Ruche

Déposée par voie électronique le 26 mai 2018 par madame Geneviève SAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPMC La Ruche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est madame Geneviève SAURY domicilié(e) 56 rue du Docteur Boutrois - 14450 - GRANDCAMP-MAISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève SAURY domicilié(e) 56 rue du Docteur Boutrois - 14450 - GRANDCAMP-MAISY - France.

La marque EPMC La Ruche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPMC La Ruche arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

Geneviève SAURY a également déposé les autres marques suivantes : EPMC La Ruche - Ecole Privée des Métiers de la Création La Ruche


Madame Geneviève SAURY - 56 rue du Docteur Boutrois - 14450 - GRANDCAMP-MAISY - France


Madame Geneviève SAURY - 56 rue du Docteur Boutrois - 14450 - GRANDCAMP-MAISY - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).