Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le tiroir aux saveurs
Madame Geneviève PEYSSON

Numéro de dépôt :
4453701
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
Le tiroir aux saveurs de Geneviève PEYSSON

Présentation de la marque Le tiroir aux saveurs

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par madame Geneviève PEYSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le tiroir aux saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame Geneviève PEYSSON domicilié(e) 6, route des postillons - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le tiroir aux saveurs, Madame GENEVIEVE PEYSSON domicilié(e) 133, montée Jean Giono - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Le tiroir aux saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le tiroir aux saveurs arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


Madame Geneviève PEYSSON - 6, route des postillons - 92310 - SEVRES - France


Le tiroir aux saveurs, Madame GENEVIEVE PEYSSON - 133, montée Jean Giono - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.