Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSTOR
Madame Geneviève OTRAGE

Numéro de dépôt :
96643967
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque ASSTOR

Déposée le 27 septembre 1996 par madame Geneviève OTRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est madame Geneviève OTRAGE domicilié(e) le stendhal, 9, allées résidence Saint Mury, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Geneviève OTRAGE, le stendhal - France.

La marque ASSTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSTOR est expirée depuis le 27 septembre 2006.

Geneviève OTRAGE a également déposé les autres marques suivantes : ACTOLL


Madame Geneviève OTRAGE - le stendhal, 9, allées résidence Saint Mury, 38240 MEYLAN - France


Madame Geneviève OTRAGE, le stendhal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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