Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GENEVIEVE LETHU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YSEULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEVIEVE LETHU domicilié(e) 95, Rue de Rennes, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 365 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque YSEULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEVIEVE LETHU (Société Anonyme) - 95, Rue de Rennes, 75006 PARIS - France - SIREN 305365884
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts). Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures); tentures murales non en matières textiles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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