Déposée le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEVIEVE LETHU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEVIEVE LETHU domicilié(e) Rue Jacques de Vaucanson - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 365 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEVIEVE LETHU, Société par actions simplifiée - Rue Jacques de Vaucanson - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 305365884
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638771 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692494 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747897 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Cafetières électriques à filtre.
Petits ustensiles portatifs pour la cuisine à savoir broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulin à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade, théières ; récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons à savoir tasses, verres, pichets, bols, assiettes, plats ; récipients de cuissons des aliments à savoir poêles, marmites, casseroles, moules, friteuses non électriques. Beurriers, boîtes à pain, boîtes à thé, tire-bouchons, carafes, chandeliers non en métaux précieux, cloches à beurre et à fromage, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux non en métaux précieux, batteries de cuisine, dessous de plats, moules à gâteaux, sceaux à glace ; légumiers ; ouvre bouteilles ; corbeilles à pain, planches à pain, passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelle à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plats non en métaux précieux, porcelaines, ronds de serviettes, saladiers non en métaux précieux, porte serviettes non en métaux précieux, sorbetières ; soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, vaisselles non en métaux précieux.
Couvertures de lit et de table ; chemin de table, dessous de carafes, essuie-verres, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit ; linge de maisons, linge de table non en papier ; essuie-mains non en papier ; nappes non en papier ; plaids ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes).
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