La France des Saveurs
Présentation de la marque La France des Saveurs
Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEVIEVE LETHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La France des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La France des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France des Saveurs est expirée depuis le 8 octobre 2022.
GENEVIEVE LETHU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 17 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638771 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692494 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12
Inscription le 5 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747897 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05