Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Geneviève LANGLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Geneviève LANGLAIS domicilié(e) Route de Sainte Marie, 66440 TORREILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 449 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.V.B. CONSULTANTS Mireille BARRAQUIER - France.
La marque SOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 3 juin 2008.
Geneviève LANGLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Soléa , FRUDI , SOLEA , Soléa
Geneviève LANGLAIS (S.A.) - Route de Sainte Marie, 66440 TORREILLES - France - SIREN 341449558
P.V.B. CONSULTANTS Mireille BARRAQUIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284310 - Publication au BOPI 1999-09-13
Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270038 - Publication au BOPI 1999-01-11
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
- Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viandes, poissons, fruits et légumes. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, plants et fleurs naturelles. - Emballages et conditionnement de produits alimentaires. Transports. - Transformation de produits agricoles d'autrui (lavage, assemblage, congélation, cuisson) - Sauces à salade.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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