Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA AMATA
genevieve juge

Numéro de dépôt :
3639490
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
TERRA AMATA de genevieve juge

Présentation de la marque TERRA AMATA

Déposée le 26 mars 2009 par genevieve juge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA AMATA »

Le déposant est genevieve juge domicilié(e) 1305 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, genevieve juge domicilié(e) 1305 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA AMATA est expirée depuis le 26 mars 2019.


genevieve juge - 1305 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


genevieve juge - 1305 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503741 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 18 septembre 2009 - Retrait partiel n°506622 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Savons à usage personnel ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.