TERRA AMATA
Présentation de la marque TERRA AMATA
Déposée le 26 mars 2009 par genevieve juge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA AMATA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA AMATA est expirée depuis le 26 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503741 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 18 septembre 2009 - Retrait partiel n°506622 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17