Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER FRADET
Geneviève FRADET Né le 1er Avril 1957 à Marcay (86)

Numéro de dépôt :
3119242
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque ATELIER FRADET

Déposée le 29 août 2001 par Geneviève FRADET Né le 1er Avril 1957 à Marcay (86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER FRADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est Geneviève FRADET Né le 1er Avril 1957 à Marcay (86), domicilié(e) Demeurant 32 rue des Couvaloux, 92000 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GABORIT RUCKER - France.

La marque ATELIER FRADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER FRADET est expirée depuis le 29 août 2011.

Geneviève FRADET Né le 1er Avril 1957 à Marcay (86 a également déposé les autres marques suivantes : FRADET CRE@TION , LA VIE CACHEE DU FRET , LE FIL ROUGE


Geneviève FRADET Né le 1er Avril 1957 à Marcay (86) - Demeurant 32 rue des Couvaloux, 92000 SURESNES - France


SCP GABORIT RUCKER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit, de table. Vêtements, chaussures, chapelleries, Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, œillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.