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Marques déposées par Geneviève DUVAL
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cartenature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cartenature
Geneviève DUVAL

Numéro de dépôt :
3762573
Date de dépôt :
28/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2020
cartenature de Geneviève DUVAL

Présentation de la marque cartenature

Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par Geneviève DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cartenature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Geneviève DUVAL domicilié(e) 14 Route de la Source - 45340 - Chambon la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève DUVAL domicilié(e) 14 Route de la Source - 45340 - Chambon la Forêt - France.

La marque cartenature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartenature est expirée depuis le 28 août 2020.


Geneviève DUVAL - 14 Route de la Source - 45340 - Chambon la Forêt - France


Geneviève DUVAL - 14 Route de la Source - 45340 - Chambon la Forêt - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

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