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Marques déposées par madame Geneviève DOMENEGHETTY
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GENNA FABULAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENNA FABULAS
Mme. Geneviève DOMENEGHETTY

Numéro de dépôt :
3908440
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
GENNA FABULAS de Geneviève DOMENEGHETTY

Présentation de la marque GENNA FABULAS

Déposée le 27 mars 2012 par madame Geneviève DOMENEGHETTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GENNA FABULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame Geneviève DOMENEGHETTY domicilié(e) 109 rue Eugène Meissel - 83460 - TARADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas SOUDET domicilié(e) 109 rue Eugène Meissel - 83460 - TARADEAU - France.

La marque GENNA FABULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENNA FABULAS est expirée depuis le 27 mars 2022.


Mme. Geneviève DOMENEGHETTY - 109 rue Eugène Meissel - 83460 - TARADEAU - France


M. Nicolas SOUDET - 109 rue Eugène Meissel - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ;

Éducation ; divertissement ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.