Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Geneviève Kate
Mme. Geneviève Catherine MORIER
OXALYDES, SARL

Numéro de dépôt :
4013309
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
Geneviève Kate de Geneviève Catherine MORIER

Présentation de la marque Geneviève Kate

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par madame Geneviève Catherine MORIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALYDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Geneviève Kate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Les déposants sont madame Geneviève Catherine MORIER domicilié(e) 1 Rue Baudin - 92300 - Levallois - Perret - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALYDES domicilié(e) 120 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXALYDES, Mme. Geneviève MORIER domicilié(e) 120 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Geneviève Kate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Geneviève Kate est expirée depuis le 18 juin 2023.


Mme. Geneviève Catherine MORIER - 1 Rue Baudin - 92300 - Levallois - Perret - France

OXALYDES, SARL - 120 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 4


OXALYDES, Mme. Geneviève MORIER - 120 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 28 mai 2020 - Changement d'adresse n°787667 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Bijouterie précieuse et fantaisie ; joaillerie.