Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLE DU COEUR
Numéro de dépôt :
1592434
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque CLE DU COEUR
Déposée le 16 mai 1990 par madame Geneviève ARCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLE DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLE DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE DU COEUR est expirée depuis le 16 mai 2000.
Geneviève ARCAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44