Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN INTEGRAL MICHEL MONTIGNAC
GENEVIERE dit MONTIGNAC Michel François

Numéro de dépôt :
93466267
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque PAIN INTEGRAL MICHEL MONTIGNAC

Déposée le 29 avril 1993 par GENEVIERE dit MONTIGNAC Michel François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN INTEGRAL MICHEL MONTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est GENEVIERE dit MONTIGNAC Michel François domicilié(e) Domaine du Moulin,07300 ETABLES (dossier no 2236834) - 07300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2236834) - 75007 - France.

La marque PAIN INTEGRAL MICHEL MONTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN INTEGRAL MICHEL MONTIGNAC est expirée depuis le 29 avril 2013.


GENEVIERE dit MONTIGNAC Michel François - Domaine du Moulin,07300 ETABLES (dossier no 2236834) - 07300 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2236834) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2236834 - Publication au BOPI 2003-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Pain