Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENEVET
GENEVET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94521901
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque GENEVET

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GENEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENEVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEVET domicilié(e) Tour Atlantique, 92080 PARIS LA DEFENSE CEDEX 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 025 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque GENEVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEVET est expirée depuis le 20 mai 2004.

GENEVET a également déposé les autres marques suivantes : THESEO


GENEVET S.A. (Société Anonyme) - Tour Atlantique, 92080 PARIS LA DEFENSE CEDEX 6 - France - SIREN 562025122


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Installations, appareils pour le refroidissement ou l'épuration (séparation de matières à l'état particulaire ou de matières à l'état gazeux) de l'air et des gaz avant émission à l'atmosphère ou utilisation dans un processus industriel