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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENEVEE-FRETEVAL
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LES MODULINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MODULINES
GENEVEE-FRETEVAL (S.A.), FRETEVAL

Numéro de dépôt :
1338282
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque LES MODULINES

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) GENEVEE-FRETEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MODULINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEVEE-FRETEVAL domicilié(e) 41160 MOREE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque LES MODULINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

GENEVEE-FRETEVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHENOIR


GENEVEE-FRETEVAL (S.A.), FRETEVAL - 41160 MOREE - France


VIARD - France


Inscription - Changement de dénomination n°37458 - Publication au BOPI 1986-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.