Déposée le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEV BIOENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEV BIOENERGIES domicilié(e) 19 rue Pierre Waguet - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 123 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque GENEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEV BIOENERGIES, Société par actions simplifiée - 19 rue Pierre Waguet - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 510123623
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, informations d'affaires, aide à la direction des affaires, projets (aide à la direction des affaires), aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; établissement de statistiques ; étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, pré-diagnostic économique, estimation en affaires commerciales ; organisation de tout événement à des fins commerciales et publicitaires ;
Construction ; services d'installations d'infrastructures, d'usines dans le domaine de l'énergie et notamment services d'installations de centrale de méthanisation ; supervision (direction) de travaux de construction, information en matière de construction ; travaux publics, travaux ruraux.
Entreposage ; stockage de déchets ; distribution d'énergie ; distribution d'électricité.
Traitement des matières organiques ; traitement des déchets, recyclage et valorisation des déchets organiques. Recyclage et valorisation, récupération, triage, broyage et traitement d'ordures et de déchets. Production d'énergie.
Services scientifiques et technologiques, services d'analyse et de recherche industrielles industrielles à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, études, recherches, analyses techniques dans le domaine de la production d'énergie et du développement durable, recherche et développement de nouveaux produits, recherche en chimie, en bactériologie et en biologie ; recherche scientifique à savoir : recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement et des énergies renouvelables ; essais de matériaux, analyse chimique ; contrôle de qualité ; analyse pour l'implantation de centrales de méthanisation ; prospection géologique ; expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, pré-diagnostic technique (travaux d'ingénieurs), établissement de plans pour la construction, conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie et d'énergies renouvelables.
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