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Marques déposées par GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1
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ECHANGE de DOMICILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECHANGE de DOMICILE
GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1

Numéro de dépôt :
99783549
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ECHANGE de DOMICILE

Déposée le 29 mars 1999 par GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHANGE de DOMICILE »

Le déposant est GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1, domicilié(e) Avenue Robert Schumann no144, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1 - Avenue Robert Schumann no144, 06210 MANDELIEU - France


GENETTE Brigitte Les Arbousiers B1 - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321715 - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 2001-04-18

Produits de l'imprimerie publication, journal, revue, brochure, livre, liste. Services. Edition de livre, revue, journal, brochure, publication, liste.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.