Déposée le 13 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) GENETIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENETIER domicilié(e) 2, allée des Grandes Pièces, 91214 DRAVEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 107 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque GENETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENETIER S.A. (Société anonyme) - 2, allée des Grandes Pièces, 91214 DRAVEIL - France - SIREN 971107909
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Produits pour le nettoyage et l'entretien des instruments et appareils optiques notamment les lunettes (à l'exception de ceux pour verres de contact). Articles de lunetterie, montures, verres de lunettes, instruments et appareils optiques, appareils photographiques et cinématographiques, étuis pour lunettes et verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, lentilles optiques. Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie, pochettes de livraison en papier et en matières plastiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages ; feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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