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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENETEC
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CLEOLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEOLIA
GENETEC, SARL

Numéro de dépôt :
3905932
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
CLEOLIA de GENETEC

Présentation de la marque CLEOLIA

Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENETEC domicilié(e) Zone d'Activités - 84120 - LA BASTIDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 851 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENETEC, M. VINCENT Jean Louis domicilié(e) Zone d'Activités - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

La marque CLEOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEOLIA est expirée depuis le 16 mars 2022.

GENETEC a également déposé les autres marques suivantes : OXYDIUM , MONETEC , euroline , PREMIUM , , MONEPASS , EP1 EUROPE 1


GENETEC, SARL - Zone d'Activités - 84120 - LA BASTIDONNE - France - SIREN 432851814


GENETEC, M. VINCENT Jean Louis - Zone d'Activités - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.