Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sipelia
GENETEC INC, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3386341
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2025
Sipelia de GENETEC INC

Présentation de la marque Sipelia

Déposée le 10 octobre 2005 par la société étrangère GENETEC INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sipelia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la société étrangère GENETEC INC domicilié(e) 2280 Boulevard Alfred-Nobel, Bureau 400, Saint Laurent, QUEBEC H4S2A4 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, domicilié(e) Le Bonnel 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque Sipelia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sipelia arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.


GENETEC INC, Société de droit canadien - 2280 Boulevard Alfred-Nobel, Bureau 400, Saint Laurent, QUEBEC H4S2A4 - Canada


Bird & Bird AARPI, - Le Bonnel 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 26 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656683 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656685 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656684 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609067 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677498 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Inscription le 30 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796432 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.