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Marques déposées par GENET PASCALE
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FRANCE ECREVISSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE ECREVISSES
GENET PASCALE

Numéro de dépôt :
3134117
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
FRANCE ECREVISSES de GENET PASCALE

Présentation de la marque FRANCE ECREVISSES

Déposée le 21 novembre 2001 par GENET PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ECREVISSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est GENET PASCALE domicilié(e) 5 Chemin des Bouttemonts - 78440 - LAINVILLE EN VEXIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE GENET domicilié(e) 5 Chemin des Bouttemonts - 78440 - LAINVILLE EN VEXIN - France.

La marque FRANCE ECREVISSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ECREVISSES est expirée depuis le 21 novembre 2021.


GENET PASCALE - 5 Chemin des Bouttemonts - 78440 - LAINVILLE EN VEXIN - France


PASCALE GENET - 5 Chemin des Bouttemonts - 78440 - LAINVILLE EN VEXIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493894 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-03-12

Crustacés non vivants Crustacés vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.