Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALS
Monsieur GENET michel

Numéro de dépôt :
1719644
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2000
FALS de GENET michel

Présentation de la marque FALS

Déposée le 2 mars 1990 par monsieur GENET michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GENET michel domicilié(e) mussain, 35600 Redon - France.

La marque FALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALS est expirée depuis le 2 mars 2000.

GENET michel a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DE LA CAVE


Monsieur GENET michel - mussain, 35600 Redon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Ensemble pédalier; dérailleurs, selles, potences, moyeux pour cycles et bonnetterie cycliste

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.